Conseil Municipal du 03 février 2012




DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-11Rapport annuel 2010 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-12Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Délibération
Ville-2012-13Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association 'La Joie de Vivre' - Délibération - Annexe
Ville-2012-14Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe
Ville-2012-15Subventions pour l’aménagement des locaux du futur « Espace Solidarité » - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-5Procédures de classement d'office de voies - Avis du Conseil Municipal sur le projet de classement et son dossier d'enquête en application de l'article R. 318-10 du Code de l'Urbanisme pour l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe
Ville-2012-6Classement d'office de l'avenue Jean de la Fontaine et rue Florian : décision de classement d'office après enquête - Délibération - Annexe
Ville-2012-23Approbation d'un protocole d'accord avec le syndicat de copropriétaires de la résidence 'La Grande Prairie' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-16Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2012-17Modification des crédits affectés aux emplois de cabinet - Délibération
Ville-2012-18Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de l'Espace Services - Délibération
Ville-2012-20Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de la Communication et de l'Evénementiel - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-9Modification des tarifs du cinéma Etoile Cosmos - Délibération
Ville-2012-10Renouvellement de conventions avec le Théâtre de Chelles : subvention annuelle et mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-19Approbation d'un avenant de transfert à la convention de délégation de service public relative à l'exploitation du cinéma Etoile Cosmos - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-3Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-4Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-26Motion pour le maintien de la section du BTS Mécanique et Automatismes Industriels (M.A.I.) au sein du lycée Gaston Bachelard de Chelles - Délibération

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-22Crèche et Halte-jeux Grande Prairie : indemnisation des consultations auprès des candidats chargés de la maîtrise d'oeuvre - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-8Avenant au Contrat Régional - Délibération
Ville-2012-21Transfert de la compétence 'Eclairage public et signalisation des feux tricolores' - adoption des conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-24Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne dans le cadre du Facej 3 - Délibération - Annexe
Ville-2012-25Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de Délégation de Service Public pour l’aménagement et l’exploitation d’une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-27Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la construction du groupe scolaire Castermant - Délibération - Annexe
Ville-2012-28Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la reconstruction du groupe scolaire Fournier - Délibération - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-7Adhésions au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) des communes de la vallée de Chauvry et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Sausseron (SIEV) - Délibération