Conseil Municipal du 03 février 2012
DELIBERATIONS
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-11 | Rapport annuel 2010 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-12 | Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Délibération | ||
Ville-2012-13 | Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association 'La Joie de Vivre' - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-14 | Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-15 | Subventions pour laménagement des locaux du futur « Espace Solidarité » - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-5 | Procédures de classement d'office de voies - Avis du Conseil Municipal sur le projet de classement et son dossier d'enquête en application de l'article R. 318-10 du Code de l'Urbanisme pour l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-6 | Classement d'office de l'avenue Jean de la Fontaine et rue Florian : décision de classement d'office après enquête - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-23 | Approbation d'un protocole d'accord avec le syndicat de copropriétaires de la résidence 'La Grande Prairie' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-16 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-17 | Modification des crédits affectés aux emplois de cabinet - Délibération | ||
Ville-2012-18 | Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de l'Espace Services - Délibération | ||
Ville-2012-20 | Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de la Communication et de l'Evénementiel - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-9 | Modification des tarifs du cinéma Etoile Cosmos - Délibération | ||
Ville-2012-10 | Renouvellement de conventions avec le Théâtre de Chelles : subvention annuelle et mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-19 | Approbation d'un avenant de transfert à la convention de délégation de service public relative à l'exploitation du cinéma Etoile Cosmos - Délibération - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-3 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-4 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-26 | Motion pour le maintien de la section du BTS Mécanique et Automatismes Industriels (M.A.I.) au sein du lycée Gaston Bachelard de Chelles - Délibération |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-22 | Crèche et Halte-jeux Grande Prairie : indemnisation des consultations auprès des candidats chargés de la maîtrise d'oeuvre - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-8 | Avenant au Contrat Régional - Délibération | ||
Ville-2012-21 | Transfert de la compétence 'Eclairage public et signalisation des feux tricolores' - adoption des conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-24 | Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de Seine-et-Marne dans le cadre du Facej 3 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-25 | Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de Délégation de Service Public pour laménagement et lexploitation dune nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-27 | Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la construction du groupe scolaire Castermant - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-28 | Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la reconstruction du groupe scolaire Fournier - Délibération - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-7 | Adhésions au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) des communes de la vallée de Chauvry et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Sausseron (SIEV) - Délibération |